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Ce document est la photocopie des parutions au journal officiel concernant l'ASCMV :
- J.O. du 5 mars 1971 : déclaration à la préfecture de Côte d'Or de la création de l'ASCMV en date du 24 février 1971
- J.O. du 24 mai 1997 : déclaration à la préfecture de Côte d'Or de la modification des statuts (nouvel objet, siège social) en date du 18 avril 1997
- J.O. du 29 juin 2002 : déclaration à la préfecture de Côte d'Or du changement de siège social (de la mairie de Messigny et Vantoux à la place de l'Eglise) en date du 4 juin 2002.

Format pdf - 3 pages - 2,30 Mo


journal_officiel.pdf(??? ko)Téléchargé 795 fois Télécharger

Document Word 2003. L'aide mémoire du président de club. L'essentiel des tâches à réaliser pendant l'année.

taches_pdt.doc(0,00 ko)Téléchargé 874 fois Télécharger

Logo ASCMV en noir et blanc (nuances de gris). Format tif. 827x827. 44 Ko.

Logo_NB.tif(0,00 ko)Téléchargé 1151 fois Télécharger

Logo de l'ASCMV en couleur, format eps (Encapsulated PostScript), format vectoriel utilisé par certains professionnels de l'impression. 24,4 Ko.

Logo_couleur.eps(0,00 ko)Téléchargé 688 fois Télécharger

Logo de l'ASCMV en couleur, format jpg. 236x236. 8,13 Ko. Une fois l'image chargée dans une nouvelle fenêtre, faire un clic droit dessus, puis cliquer sur "enregistrer la photo sous..."

Logo_couleur.jpg(0,00 ko)Téléchargé 1072 fois Télécharger

Logo de l'ASCMV en couleur, format png avec fond transparent. 45 Ko.

logo_ASCMV.png(0,00 ko)Téléchargé 808 fois Télécharger

Logo de l'ASCMV en couleur, format eps (Scalable Vector Graphics)), format vectoriel permettant, comme l'eps de conserver la même qualité en agrandissant l'image. 20,4 Ko.

Logo_couleur.svg(0,00 ko)Téléchargé 637 fois Télécharger

Logo ASCMV en couleur au format tif. 827x827. 124 Ko.

Logo_couleur.tif(0,00 ko)Téléchargé 781 fois Télécharger

Modèle de convocation à l'AG du club. Format Word 2003.

Convoc_ag.doc(0,00 ko)Téléchargé 703 fois Télécharger

Modèle de compte rendu d'Assemblée Générale de club. Format Word 2003.

CR_AG.doc(0,00 ko)Téléchargé 730 fois Télécharger

Modèle de feuille d'émargement pour Assemblée Générale de club.

Emargement_ag.doc(0,00 ko)Téléchargé 735 fois Télécharger

Document au format pdf. Nécessite Adobe Reader. 5 pages 434 Ko.

Notice%20plan%20comptable%20ASCMV.pdf(??? ko)Téléchargé 380 fois Télécharger

Classeur Excel permettant de gérer la comptabilité de votre club suivant le plan comptable de l'ASCMV. Format xlsx. Lire les consignes dans le premier onglet. En cas de difficultés, contacter Alain Orssaud, de préférence par mail (info@ascmv)

Outil%20enregistrement%20compta%20ASCMV.xlsx(??? ko)Téléchargé 400 fois Télécharger

Plan comptable des associations. Format pdf. Consultable avec Adobe Reader (logiciel gratuit téléchargeable en suivant le lien : Télécharger Adobe Reader).

Plan_comptable_assoc.pdf(0,00 ko)Téléchargé 714 fois Télécharger

Plans des zones de distribution du journal de l'ASCMV dans Messigny et Vantoux. Format pdf. 1,92 Mo.

Plans.pdf(0,00 ko)Téléchargé 780 fois Télécharger

Procédure pour se faire rembourser les coupons sport pour la saison 2014-2015.

PS : l'ASCMV dispose déjà de l'agrément ANCV. Les clubs doivent transmettre les coupons au trésorier qui se charge d'en obtenir le remboursement.

Format word - 7 page


procedure_pour_se_faire_rembourser_les_coupons_sport_aupres_de_lancv_mode_de_compatibilite.pdf(??? ko)Téléchargé 543 fois Télécharger

Voir aussi les articles suivant du code général des impots :

- Article 200 (réductions d'impots sur le revenu pour les particuliers)

- Article 238 bis (réduction d'impots sur le revenu ou sur les société pour les entreprises)

 


rescrit fiscal.pdf(??? ko)Téléchargé 501 fois Télécharger

Voir aussi les articles suivant du code général des impots :

- Article 200 (réductions d'impots sur le revenu pour les particuliers)

- Article 238 bis (réduction d'impots sur le revenu ou sur les société pour les entreprises)

 Fichier au format pdf éditable. Ouvrir avec Adobe Reader et compléter le verso. Après impression, ne pas oublier signature et tampon.

Ne peut être utilisé que pour les clubs de l'ASCMV qui ne sont pas des associations adhérentes. Ces denières doivent demander le rescrit fiscal et faire les reçus en leur nom propre.


ModeleRecuFiscal-Editable.pdf(??? ko)Téléchargé 566 fois Télécharger

Cette fiche de réservation est à renseigner et à remettre à Dominique Roussin pour confirmer toute réservation de la salle des fêtes et/ou du 1000 clubs pour une manifestation (week-end). Elle n'est pas à utliser pour les activités régulières de l'ASCMV qui se déroulent dans la salle pendant la semaine.

Se référer au réglement de l'utilisation de la salle des fêtes également en téléchargement ici.

Option choisie : indiquer A ou B :

  • A = "1000 clubs", sanitaire et cuisine
  • B = "1000 clubs", sanitaire, cuisine, grande salle, local matériel et vestiaire, bar

Les clubs de l'ASCMV n'ont pas à verser de caution. Ils sont dispensés du paiement de location dans les limites fixées par le règlement d'utilisation de la salle

Format pdf - 1 page - 30 Ko

Utilisateurs de Firefox : si la barre d'outils ou de menu d'Adobe Reader ne s'affiche pas, vous pouvez accéder à l'impression du document par un "clic droit" (clic avec le bouton droit de la souris).


Fiche_reservation_salle_des_fetes.pdf(??? ko)Téléchargé 553 fois Télécharger

Ce réglement d'utilisation de la salle des fêtes a été adopté par le conseil municipal dans sa séance du 27 juin 2011. Il définit les conditions de location / réservation de la salle des fêtes et/ou du "1000 clubs" pour les manifestations organisées pendant les week-end. L'utilisation de la salle des fêtes ou du "1000 clubs" pour les activités régulières des clubs de l'ASCMV en semaine ne relève pas de ce réglement.

Il devrait être modifié lors de la prochaine réunion du conseil municipal, à la demande de l'ASCMV. Il subsiste en effet dans la présente version des ambiguïtés qu'il convenait de lever.

Format pdf - 6 pages - 210 Ko

Utilisateurs de Firefox : si la barre d'outils ou de menu d'Adobe Reader ne s'affiche pas, vous pouvez accéder à l'impression du document par un "clic droit" (clic avec le bouton droit de la souris).


Reglement_salle_des_fetes.pdf(??? ko)Téléchargé 557 fois Télécharger

Statuts de l'ASCMV, adoptés le 06/12/1996 ; dernière révision le 27/01/2017.

Format Pdf. Peut être lu avec le logiciel gratuit Adobe Reader (lien de téléchargement : rubrique Liens/Utilitaires

6 pages, 32 Ko


StatutsASCMV.pdf(??? ko)Téléchargé 747 fois Télécharger

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